Association Pôle Traçabilité, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3729446
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
Présentation de la marque SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE
Déposée le 12 avril 2010 par l'association loi 1901 Pôle Traçabilité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Traçabilité domicilié(e) 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 973 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Pôle Traçabilité domicilié(e) 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France.
La marque SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729446.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Pôle Traçabilité, Association Loi 1901 - 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France - SIREN 481973725
Association Pôle Traçabilité - 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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